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Marques déposées par TISSOT Pierre
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CARRE D'AS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'AS
TISSOT Pierre, Beau Site, 43600 SAINTE-SIGOLENE

Numéro de dépôt :
1308871
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1995
CARRE D\'AS de TISSOT Pierre

Présentation de la marque CARRE D'AS

Déposée le 7 mai 1985 par TISSOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSOT Pierre, Beau Site, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'AS est expirée depuis le 7 mai 1995.

TISSOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BIOCAVE , TERROIRS ET SIGNATURES , LE CHALET


TISSOT Pierre, Beau Site, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Rubans et tresses rigides ou élastiques.